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OPCVM

Ecrit par Argoul

OPCVM = organisme de placement en valeurs mobilières. On distingue les FCP (plus petits et de gestion plus souple) et les SICAV (véritables sociétés avec commissaire aux comptes et soumis à des règles plus strictes). Les OPCVM ne peuvent être commercialisés sans être au préalable agréés (s’ils sont créés en droit français), ou autorisés à la commercialisation en France (s’ils sont créés suivant un droit étranger) par l’Autorité des Marchés Financiers, ou enfin « coordonnés » pour les OPCVM originaires d’autres États membres de l’Union Européenne ou d’autres États parties à l’accord sur l’Espace économique européen et bénéficiant de la procédure de reconnaissance mutuelle des agréments prévue par la directive 85/611/CEE du 20 décembre 1985. Les OPCVM peuvent être : à vocation générale, d'Entreprise (FCPE), à Risques (FCPR), d'Intervention sur les Marchés à Terme (FCIMT), dans l’Innovation (FCPI), de Proximité (FIP). La loi du 2 juillet 1998 a introduit dans la réglementation française les OPCVM : à compartiments, maîtres et nourriciers, agréés à règles d'investissement allégées (ARIA), et les OPCVM d'OPCVM (ou fonds de fonds, ou fonds multigestion).


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